Mentions légales

Publication et hébergement

Vous êtes actuellement connecté sur le site http://remypaysages.free.fr publié par :

REMY Paysages dont le siège social est
3 rue du Nonnenberg
F – 67270 ROHR

Nom ou raison sociale: SAS REMY PAYSAGES
Adresse: 3 rue du Nonnenberg 67270 ROHR
Adresse électronique: remylio@orange.fr
Téléphone: 06 84 54 11 19
N° Registre Commerce: 512 169 020
Mention RCS: STRASBOURG
Capital social: 70 000,-EUR
Adresse siège social: 5 rue du Nonneberg 67270 ROHR
N° Identification : 51216902000017
Mention légales spécifiques: CODE APE: 8130Z Services d'aménagement paysager
N° d'assujetissement à la TVA : FR 09512169020
Directeur de la rédaction et de la publication : REMY Lionel
Site en cours de déclaration à la CNIL
Hébergement : www.free.fr

Propriété intellectuelle

Toutes les marques citées sont des marques déposées appartenant à leurs propriétaires respectifs.
Les informations contenues dans ce site sont données à titre indicatif et peuvent être soumises à modifications. L'ensemble des informations du site, photos, descriptifs, sont non contractuels. L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété industrielle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction totale ou partielle de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du responsable du site.

Contenu du site

Les informations contenues sur ce site sont mises à jour périodiquement. Cependant, REMY Paysages ne peut garantir que les informations sont en permanence exactes et à jour. REMY Paysages ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l'accès et de l'utilisation de ce site.
Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, le REMY Paysages ne donne de garantie de conformité de ce site à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d'autres pays.

Informations nominatives : Loi "Informatique et Libertés"

Les informations vous concernant sont destinées au site :
http://remypaysages.free.fr

Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers. Vous pouvez vous opposer expressément à l'utilisation des données nominatives recueillies, au titre du fichier de clientèle de http://remypaysages.free.fr

Pour cela, veuillez notifier votre refus par e-mail à l'adresse suivante : remylio@orange.fr. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (conformément à l'article 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978). Pour l'exercer, adressez-vous au :

REMY Paysages dont le siège social est :
3 rue du Nonnenberg
F – 67270 ROHR

Confidentialité des courriers : Informations relatives à l'envoi de courriers électroniques

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n'est pas garanti.

Décharge

L'utilisateur utilise le site à ses seuls risques et dans le respect des lois applicables. En aucun cas l'éditeur du site ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects, et notamment préjudice matériel, perte de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'accès ou de l'utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie de quelque nature que ce soit.

Cookies

Ce site n'utilise pas de cookies.